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Avis de publication - Douze Hommes
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Avis de publication - Douze Hommes

Conformément à l'article L 1133-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, le collège communal informe la population que l'arrêté ministériel suivant est disponible à la maison communale, Service Urbanisme, 1 rue du Centre, 4140 Sprimont, où quiconque peut en prendre connaissance pendant les heures d'ouverture du service (les lundis, mardis et mercredis de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 uniquement sur rendez-vous pris au plus tard 24h à l'avance).
 
Arrêté ministériel approuvant le rapport urbanistique environnemental dit « Les Douze Hommes » à Sprimont (Banneux) daté du 8 juin 2020 
 
Date d'affichage: le 06/07/2020 
 
Par le collège communal, 
F. JANS (s), Le Directeur général
L. Delvaux, le Bourgmestre