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Ordre du jour du Conseil communal du 17 décembre 2018
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Ordre du jour du Conseil communal du 17 décembre 2018

Voici les points du prochain Conseil communal qui se tiendra le 17 décembre 2018 à 20h00 à la salle du Conseil de l'Administration communale. Les séances sont ouvertes au public.

séance publique

  1.  

Procès-verbal de la séance antérieure - Approbation

  1.  

Dotations 2019 à la Zone de Police SECOVA - Approbation

  1.  

Budget du CPAS - Exercice 2019 - Approbation

  1.  

Budget des services généraux – Exercice 2019 – Approbation

  1.  

Subsides 2018 – Phase VI - Approbation

  1.  

Régie Communale Autonome - Désignation des administrateurs - Approbation

  1.  

SWDE - Désignation d’un représentant de la commune au sein du conseil d’exploitation de la succursale Lesse-Ourthe-Semois - Approbation

  1.  

Marché de fournitures - Acquisition d'empierrement de carrière - 2019 - Approbation

  1.  

Foyer culturel - Financement et mise à disposition de l'infrastructure et du personnel - Ratification

  1.  

Demande de Mme PAULUS - Modification de voirie, rue de Beaufays (CV 57) - Approbation

  1.  

Mise à disposition de personnel auprès de diverses A.S.B.L. et du C.P.A.S. de Sprimont - Approbation

  1.  

Accueil Temps Libres - Rapport d'activités 2017-2018 - Plan d'actions 2018-2019 - Information

  1.  

Convention entre la Commune et le Service d'accueillantes d'enfants conventionnées "Accueil des Tout-Petits" - Soutien à l'accueil des enfants de moins de trois ans - Approbation

  1.  

Convention entre la Commune et l'ASBL Culture Education Loisirs - Soutien à l'accueil des enfants de moins de trois ans - Approbation

  1.  

Enseignement communal - Organisation de l'enseignement primaire au 01.10.2018 et fixation du cadre maternel pour l'année scolaire 2018-2019 - Approbation

 

séance à huis clos

  1.  

Enseignement communal - Personnel organique subventionné - Intérimaires - Ratification

  1.  

Enseignement communal - Personnel contractuel - Ratification

  1.  

Enseignement communal - Mise en disponibilité d'une maîtresse spéciale de religion islamique pour perte partielle de charge - Approbation

  1.  

Enseignement communal - Mise en disponibilité d'une maîtresse spéciale de religion catholique pour perte partielle de charge - Approbation

  1.  

Enseignement communal - Mise en disponibilité d'une maîtresse spéciale de morale non confessionnelle pour perte partielle de charge - Approbation

  1.  

Enseignement communal - Personnel - Maîtresse spéciale de morale non confessionnelle - Réaffectation à titre temporaire - Approbation

  1.  

Enseignement communal - Personnel - Démission en vue d'obtenir la pension de retraite - Approbation

  1.  

Enseignement communal - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement autre que l'enseignement universitaire - Modification - Approbation

  1.  

Enseignement Communal - Personnel - Interruption partielle de la carrière dans le cadre du congé parental - Avis

  1.  

Enseignement communal - Personnel - Reconduction de réaffectation - Approbation

 

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