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Ordre du jour du Conseil communal du 26 octobre 2020

Le Collège Communal vous invite : à la séance conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l’Action Sociale qui se déroulera le lundi 26 octobre 2020 à 19h30 et à la séance du Conseil Communal à 20h00. Toutes les séances se déroulent à la salle Devahive, rue d’Esneux à Dolembreux.

Afin de répondre aux exigences de la situation sanitaire, la salle sera aménagée de sorte que la distanciation sociale soit respectée tant pour les conseillers que pour le public visiteur. Le port du masque est fortement recommandé. Du gel hydroalcoolique et des masques seront mis à disposition des personnes n’en disposant pas.

 

 

 


19h30 / Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale

Séance publique
1.    Modification du lieu de la réunion conjointe du conseil communal et du conseil de l'action sociale - Ratification
2.    Rapport annuel sur les synergies entre la Commune et le CPAS
Séance à huis clos

Consultez le document officiel


20H00 / Conseil communal / Séance publique

1.

Modification du lieu de la réunion du conseil communal - Ratification

2.

Procès-verbal de la séance antérieure - Approbation

3.

Rapport annuel sur les synergies entre la Commune et le CPAS - Adoption

4.

Modification budgétaire n°2 des services généraux - Exercice 2020 - Approbation

5.

Subsides 2020 - Phase IV - Approbation

6.

Coût-vérité de la gestion des déchets ménagers – Budget 2021 – Approbation

7.

N°040/363-03 - Taxe sur la gestion des déchets des entreprises - Approbation

8.

N°040/363-03 - Taxe sur la gestion des déchets des ménages – Approbation

9.

N°040/364-29 – Taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Approbation

10.

N°040/364-29 – Taxe sur les dépôts de mitrailles et de véhicules usagés - Approbation

11.

Bulles à verre enterrées - Avenant n°2 à la Convention d'Intradel du 18 octobre 2016 - Approbation

12.

Ordonnance de police administrative générale relative à la collecte des déchets des ménages et assimilés - Approbation

13.

Représentation de la Commune - asbl Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Approbation

14.

Adhésion à une centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Accord-cadre de fournitures de livres et autres ressources - Approbation

15.

Marché de Fournitures - Achat de matériel multimédia pour les écoles communales - Recours à une centrale d'achats - Approbation

16.

Marché de Fournitures - Achat d'ordinateurs portables pour l'administration communale - Recours à une centrale d'achats - Approbation

17.

Marché de Travaux - Fourniture et pose d’un préau préfabriqué à l'école communale de Sprimont Centre - Approbation

18.

Marché de Travaux - Fourniture et pose de menuiseries extérieures - Approbation

19.

Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Dolembreux - Budget 2021 - Approbation

20.

Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Sprimont - Modification Budgétaire 2020 N°2 - Approbation

21.

Fabrique d’Eglise Saint- Joseph de Dolembreux - Modification Budgétaire 2020 N°1 - Approbation

22.

Terrain de foot de Fraiture - Renouvellement du bail - Approbation

23.

Bail en faveur de l'asbl Les Archers Grizzly Club - Approbation

24.

Demande de M. et Mme RAVYTS-MOREAU - Modification de voirie, rue Salm (CV n°264) - Approbation

25.

Demande de GENERAL CONSTRUCTION S.A. représentée par M. LECOQ - Modification de voirie, rue de la Chera (CV 21) - Approbation

26.

Demande de MIMOB S.A. représentée par Mme HENFLING - Modification de voirie, rue du Suffrage universel (CV 63) et rue de la Houillère (CV 62)- Approbation

27.

Enseignement communal - Projets d'établissement - Règlements d'ordre intérieur - Règlements des études - Approbation

28.

Enseignement communal - Organisation de l'enseignement primaire au 01.10.2020 et fixation du cadre maternel pour l'année scolaire 2020-2021 - Approbation

Conseil communal / Séance à huis clos

29.

Enseignement communal - Personnel contractuel - Ratifications

30.

Enseignement communal - Personnel organique subventionné - Intérimaires - Ratification

31.

Enseignement Communal - Personnel - Interruption partielle de la carrière dans le cadre du congé parental - Avis

32.

Enseignement communal - Directeur d'école sans classe en stage - Ecole fondamentale de Lincé (implantations de Lincé et Hornay) - Période de stage - Modification

33.

Enseignement communal - Maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) - Mise en disponibilité pour perte partielle de charge - Approbation

34.

Enseignement communal - Personnel - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement - Avis

Par le Collège,

La Secrétaire

Le Président

(s) A-F. Delville

(s) Luc Delvaux

 
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