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Ordre du jour du Conseil communal du 28 mai 2020

Le prochain Conseil Communal se déroulera le jeudi 28 mai 2020 à 20h00 à la salle Devahive, rue d’Esneux 26 à 4140 Sprimont.

Afin de répondre aux exigences de la situation sanitaire, la salle sera aménagée de sorte que la distanciation sociale soit respectée tant pour les conseillers que pour le public visiteur. Le port du masque est fortement recommandé. Du gel hydroalcoolique et des masques seront mis à disposition des personnes n’en disposant pas.

 

séance publique

1.

Modification du lieu de la réunion du conseil communal - Ratification

2.

Procès-verbal de la séance antérieure - Approbation

3.

Subside à l'asbl Liège Métropole pour la fourniture de masques à la population sprimontoise - Confirmation

4.

Marchés publics - Covid-19 - Dépenses réclamées par des circonstances impérieuses et imprévues - Décisions du collège communal du 24.04.2020, du 29.04.2020, du 05.05.2020, du 12.05.2020 et du 19.05.2020 - Ratification

5.

Subsides 2020 - Phase I - Approbation

6.

Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 - Approbation

7.

Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Modifications 2020 - Approbation

8.

Représentation de la Commune - Associations et sociétés diverses - Approbation

9.

Assemblée générale ordinaire de ECETIA Intercommunale SCRL du 23.06.2020 - Approbation

10.

Assemblée générale ordinaire de l'AIDE Intercommunale SCRL du 25.06.2020 - Approbation

11.

Assemblée générale ordinaire de Néomansio Intercommunale du 25.06.2020 - Approbation

12.

Assemblée générale ordinaire de RESA du 18.12.2019 - Approbation

13.

Marché conjoint de Services - Accord-cadre pour missions d'auteur de projet 2020-2021 - Approbation

14.

Marché de Travaux - Accord-cadre pour divers petits travaux de voirie 2020 - Approbation

15.

Marché de Travaux - Travaux de réaménagement de l’Esplanade de Banneux - Approbation

16.

Marché de Travaux - Réaménagement de l'éclairage public de l'Esplanade de Banneux - In House - Approbation

17.

Marché de Travaux - Construction de deux préaux - Approbation

18.

Convention d'occupation à titre gratuit - Locaux de la Maison des Jeunes du Hornay - Approbation

19.

RCA - Désignation du Commissaire-réviseur 2020-2022 – Approbation

20.

RCA - Comptes annuels 2019 - Approbation

21.

Fabrique d’Eglise Saint-Joseph à Deigné (Aywaille) - Compte 2019 - Avis

22.

Fabrique d’Eglise Saint-Léonard de Banneux - Compte 2019 - Approbation

23.

Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Dolembreux - Compte 2019 - Approbation

24.

Fabrique d’Eglise Sainte-Anne de Lincé - Compte 2019 - Approbation

25.

Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Sprimont - Compte 2019 - Approbation

26.

Fabrique d’Eglise Saint Nom de Jésus de Chanxhe - Compte 2019 - Approbation

27.

Fabrique d’Eglise Saint-Pierre de Florzé-Rouvreux - Compte 2019 - Approbation

28.

Fabrique d’Eglise Saint-Remacle - Compte 2019 - Approbation

29.

Fabrique d’Eglise La Vierge des Pauvres de Banneux - Compte 2019 - Approbation

30.

Fabrique d’Eglise La Nativité de la Vierge de Gomzé-Andoumont - Compte 2019 - Prorogation du délai de tutelle

31.

Fabrique d’Eglise Saint-Léonard de Banneux - Modification Budgétaire 2020 N°1 - Prise d'acte

32.

Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Deigné (Aywaille) - Modification budgétaire 2020 n°1 - Avis

33.

Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Sprimont - Modification Budgétaire 2020 N°1 - Approbation

34.

Enseignement communal - Organisation de l'enseignement primaire au 01.09.2020 - Approbation

séance à huis clos

35.

Enseignement communal - Personnel organique subventionné - Intérimaires - Ratification

36.

Enseignement Communal - Personnel - Interruption partielle de la carrière dans le cadre du congé parental - Avis

37.

Enseignement communal - Personnel - Congé pour prestations réduites accordé à des fins thérapeutiques - Approbation

38.

Enseignement communal - Personnel - Mise en disponibilité pour maladie - Approbation

39.

Personnel communal - Désignation de deux ouvriers qualifiés D1 par promotion

40.

Personnel communal - Désignation de deux manœuvres travaux lourds E2 à temps plein

41.

Personnel communal – Démission en vue d’obtenir une pension de retraite - Approbation

42.

Personnel communal – Mise à la pension prématurée définitive - Prise d'acte

 

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