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Ordre du jour du Conseil communal du 26 juin 2019

Voici les points du prochain Conseil communal qui se tiendra le 26 juin 2019 à 20h00 à la salle du Conseil de l'Administration communale. Les séances sont ouvertes au public.

Séance publique

1.

Procès-verbal de la séance antérieure - Approbation

2.

Subsides 2019 - Phase III - Approbation

3.

Modification budgétaire n°1 du CPAS - Exercice 2019 - Approbation

4.

Contrat de rivière Ourthe - Programme d'actions 2020-2022 - Approbation

5.

Bulles à verre enterrées - Avenant n°1 à la Convention d'Intradel du 18 octobre 2016 - Approbation

6.

Marché de Travaux - Remplacement de l'installation Chauffage/Sanitaire - Foot Sprimont - Prise d'acte

7.

Rapport de rémunération - Adoption

8.

Règlements complémentaires de police - Approbation

9.

Règlement de police - Rues à l’enfant – Approbation

10.

Renouvellement de la CCATM – Composition et ROI - Approbation

11.

Rapport Urbanistique et Environnemental accompagné de la Déclaration Environnementale (2ème passage) - Mise en œuvre de la Zone d'Aménagement Communal Concertée «Les Douze Hommes» à Banneux - Approbation

12.

RCA - Rapport d'activités et des comptes annuels 2018 - Approbation

13.

RCA - Grille tarifaire - Approbation

14.

Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Sprimont - Modification Budgétaire 2019 N°1 - Approbation

15.

Fabrique d’Eglise Saint-Léonard de Banneux - Modification Budgétaire 2019 N°1 - Prorogation du délai de tutelle

16.

Enseignement communal - Fixation des emplois vacants au 15.04.2019 - Approbation

séance à huis clos

17.

Enseignement communal - Personnel organique subventionné - Intérimaires - Ratification

18.

Personnel communal - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Approbation

19.

Enseignement communal - Directeur d'école sans classe en stage - Ecole communale du Centre - Désignation

20.

Enseignement communal - Directeur d'école sans classe en stage - Ecole communale de Dolembreux - Désignation

21.

Enseignement communal - Directeur(trice) d'école sans classe à titre temporaire dans un emploi non vacant de plus de 15 semaines - Ecole communale de Louveigné - Désignation

 

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