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Ordre du jour du Conseil communal du 4 juin 2018

Voici les points du prochain Conseil communal qui se tiendra le 4 juin 2018 à 20h00 à la salle du Conseil de l'Administration communale. Les séances sont ouvertes au public.

séance publique

1.       Procès-verbal de la séance antérieure - Approbation

2.       Programme Communal de Développement Rural (PCDR) - présentation par le GREOVA

3.       Demande de reconnaissance et contrat programme 2020-2025 du Foyer Culturel - Approbation

4.       Comptes du CPAS - Exercice 2017 - Approbation

5.       Modification budgétaire n°2 du CPAS - Exercice 2018 - Approbation

6.       Subsides 2018 - Phase IV - Approbation

7.       Convention de collaboration entre la Commune de Sprimont et l’asbl Centre éducatif et social pour adultes handicapés mentaux (C.E.S.A.H.M.) - Approbation

8.       Ecetia Intercommunale - Désignation d'un représentant de la Commune au sein du Conseil d'Administration - Décision

9.       Représentation de la Commune au sein de divers organismes et intercommunales - Approbation

10.     Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de la SPI du 29.06.2018 - Approbation

11.     Assemblées générales ordinaire et extraordinaire d'Ecetia Intercommunale du 26.06.2018 - Approbation

12.     Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l'A.I.D.E. du 19.06.2018 - Approbation

13.     Assemblée générale ordinaire de Neomansio du 27.06.2018 - Approbation

14.     Assemblées générales ordinaire et extraordinaire d'Intradel du 28.06.2018 - Approbation

15.     Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de Publifin SCiRL du 26.06.2018 - Approbation

16.     RCA - Désignation des administrateurs - Approbation

17.     RCA - Désignation du Collège des Commissaires – Approbation

18.     RCA - Concession d'un droit d'emphytéose à la Régie Communale Autonome - Site du Tultay - Approbation

19.     RCA - Modification des statuts de la Régie communale autonome de Sprimont - Approbation

20.     RCA - Convention d’occupation du parcours Vita - Approbation

21.     Projet de modification de PASH - Réorientation du régime d'assainissement transitoire du bassin technique de la station communale d'Ogné vers l'assainissement collectif (Modification n°10.40) - Avis du Conseil communal

22.     Ordonnance de police relative à l'affichage électoral - Approbation

23.     Arrêté de police – Pèlerinage des gens du voyage – Décision

24.     Arrêté de police – Pèlerinage des gens du voyage – Circulation avenue Paola - Décision

25.     Demande de la s.p.r.l. Immo 2001 - Cession et modification de voirie, rue du Néronry (SV n°269) - Approbation

26.     Fabrique d’Eglise Saint-Joseph à Dolembreux - Compte 2017 - Approbation

27.     Fabrique d’Eglise de la Nativité de la Vierge à Gomzé-Andoumont - Compte 2017 - Approbation

28.     Fabrique d’Eglise Saint-Martin à Sprimont - Compte 2017 - Approbation

29.     Fabrique d’Eglise Saint-Pierre de Florzé-Rouvreux - Compte 2017 - Approbation

30.     Fabrique d’Eglise de la Vierge des Pauvres - Compte 2017 - Approbation

31.     Fabrique d’Eglise Saint Léonard à Banneux - Compte 2017 - Approbation

32.     Fabrique d’Eglise Sainte-Anne à Lincé - Compte 2017 - Approbation

33.     Fabrique d’Eglise Saint-Nom de Jésus à Chanxhe - Compte 2017 - Approbation

34.     Fabrique d’Eglise Saint-Remacle à Louveigné - Compte 2017 - Approbation

35.     Enseignement communal - Fixation des emplois vacants au 15.04.2018 - Approbation

séance à huis clos

36.     Enseignement communal - Personnel organique subventionné - Intérimaires - Ratification

37.     Enseignement communal - Personnel contractuel - Ratification

38.     Enseignement communal - Personnel - Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à mi-temps

39.     Enseignement communal - Personnel - Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire à temps plein et d'une institutrice primaire à mi-temps

40.     Personnel communal - Constitution d'une réserve de recrutement de manoeuvre travaux lourds E2 - Approbation

41.     Personnel communal - Désignation de sept manoeuvres travaux lourds E2 à temps plein

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