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Ordre du jour du Conseil communal du 20 aout 2018
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Ordre du jour du Conseil communal du 20 aout 2018

Voici les points du prochain Conseil communal qui se tiendra le 20 aout 2018 à 20h00 à la salle du Conseil de l'Administration communale. Les séances sont ouvertes au public.

séance publique

1.

Procès-verbal de la séance antérieure - Approbation

2.

Association de projet "Promotion sociale Ourthe-Vesdre-Amblève" - Rapport d'activités et comptes annuels 2016 - Approbation

3.

Règlement complémentaire instaurant une zone 30 - Rue Varengeville sur mer - Approbation

4.

Décompte final des travaux d’égouttage de la rue du Néronry - Souscription au capital C de l’AIDE – Approbation

5.

Marché de Travaux - Travaux de voirie - rue des Biolettes - Approbation

6.

Marché de Travaux - PIC 2017-2018 - Travaux de réfection de diverses voiries communales - rue du Grand Bru, rue des Comines et rue du Doyard - Approbation

7.

Marché de Travaux - PIC 2017-2018 - Réaménagement de la rue du Suffrage Universel - Approbation

8.

Marché de fournitures - Acquisition de matériel pour l'atelier mécanique et l'atelier de Cornemont - Approbation

9.

Marché de fournitures - Acquisition de matériel pour le service voirie - Approbation

10.

Marché de fournitures - Acquisition d'un chariot élévateur et d'un transpalette électrique pour l'atelier de Cornemont - Approbation

11.

Demande de la s.a. Etienne Piron - Cession de voirie et cession d'emprises, rue de la Pépinière - Approbation

12.

Demande de la société Etienne Piron - Cession de voirie, rue Payen - Approbation

13.

RCA - Modification des statuts de la Régie communale autonome de Sprimont - Approbation

14.

Emprunt de la RCA - Octroi d'une garantie par la Commune - Approbation

15.

Convention d’occupation en faveur de la RCA - Salle de sport de l'école du centre - Approbation

16.

Convention d'occupation des deux terrains de pétanque à Sendrogne

17.

Modification d'une voirie communale par l'usage du public - Acte de constat

18.

Demande de M. TAELMAN - Modification de voirie, rue de Damré (CV n°3) - Approbation

19.

Approbation du Rapport Urbanistique et Environnemental accompagné de la Déclaration Environnementale - Mise en oeuvre de la Zone d'Aménagement Communal Concertée « Les Douze Hommes » à Banneux

20.

Fabrique d’Eglise Saint-Remacle de Louveigné - Modification Budgétaire 2018 N°1 - Approbation

21.

Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Deigné (Aywaille) - Budget 2019 - Avis

22.

Fabrique d’Eglise La Nativité de la Vierge de Gomzé-Andoumont - Budget 2019 - Approbation

23.

Fabrique d’Eglise Saint-Pierre de Florzé-Rouvreux - Budget 2019 - Approbation

24.

Fabrique d’Eglise Sainte Anne de Lincé - Budget 2019 - Approbation

25.

Fabrique d’Eglise Saint-Remacle de Louveigné - Budget 2019 - Approbation

26.

Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Sprimont - Budget 2019 - Approbation

27.

Fabrique d’Eglise Saint Nom de Jésus de Chanxhe - Budget 2019 - Approbation

28.

Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Dolembreux - Budget 2019 - Approbation

29.

Fabrique d’Eglise Saint-Léonard de Banneux - Budget 2019 - Approbation

30.

Enseignement communal - Cours de langue en 3ème et 4ème années primaires - Prise en charge de périodes de langue (néerlandais et anglais) et du traitement de l'agent y afférent - Approbation

31.

Enseignement communal - Cours de langue en 5ème et 6ème années primaires - Prise en charge de périodes de langue et du traitement de l'agent y afférent - Décision de principe - Approbation

32.

Enseignement communal - Prise en charge de 4 périodes d'éducation physique et du traitement de l'agent y afférent - Décision de principe - Approbation

33.

Enseignement communal - Prise en charge de 24 périodes d'instituteur(trice) primaire et du traitement de l'agent y afférent - Décision de principe - Approbation

 

 

 

séance à huis clos

34.

Personnel communal - Désignation de cinq employées d'administration D4 à temps plein - Modification

35.

Enseignement communal - Personnel organique subventionné - Intérimaires - Ratification

36.

Enseignement communal - Personnel - Pension prématurée définitive - Approbation

37.

Enseignement communal - Personnel - Interruption partielle de carrière - Avis

38.

Enseignement communal - Personnel - Fin de congé politique facultatif - Avis

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