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Ordre du jour du Conseil communal du 25 novembre 2020

Le Collège Communal vous invite à la séance du mercredi 25 novembre à 19h00, à la salle Devahive, rue d’Esneux à Dolembreux.

Afin de répondre aux exigences de la situation sanitaire, la salle sera aménagée de sorte que la distanciation sociale soit respectée tant pour les conseillers que pour le public visiteur. Le port du masque est obligatoire. Du gel hydroalcoolique et des masques seront mis à disposition des personnes n’en disposant pas.

 

 

 


Séance publique

1.    Modification du lieu de la réunion du conseil communal - Ratification
2.    Procès-verbal de la séance antérieure - Approbation
3.    Démission de Mademoiselle Justine NIZET de son mandat de conseiller communal – Acceptation
4.    Validation des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un nouveau conseiller - Prise d'acte
5.    Tableau de préséance des conseillers communaux - Approbation
6.    Accueil Temps Libres - Rapport d'activités 2019-2020 - Plan d'actions 2020-2021 - Information
7.    Rapport annuel d'un conseiller communal - scrl OURTHE AMBLEVE LOGEMENT - Présentation
8.    Convention de vente au parc résidentiel de week-end du Domaine Hautes Fagnes Relax - Approbation
9.    Subsides 2020 - Phase V - Approbation
10.    Modification budgétaire n°2 du CPAS - Exercice 2020 - Approbation
11.    N°040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier – Exercice 2021 – Approbation
12.    N°040/372-01 - Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation
13.    Représentation de la Commune - Associations et sociétés diverses - Approbation
14.    Représentation de la Commune - asbl Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Approbation
15.    Représentation de la Commune - Intercommunales - Approbation
16.    Marché de Travaux - Travaux d'égouttage : pose d'un tuyau de récolte des eaux pluviales et traitées - Approbation
17.    Marché de Fournitures - Acquisition de revêtements pour voiries (froid et chaud) - 2021 - Approbation
18.    Marché de Fournitures - Acquisition de bétons - 2021 - Approbation
19.    Marché de Fournitures - Acquisition d'empierrement de carrière - 2021 - Approbation
20.    Assemblée générale ordinaire d'Intradel du 17.12.2020 - Approbation
21.    Assemblée générale ordinaire de la SPI du 15.12.2020 - Approbation
22.    Assemblée générale ordinaire d'ENODIA scirl du 15.12.2020 - Approbation
23.    Assemblée générale ordinaire de ECETIA Intercommunale SCRL du 15.12.2020 - Approbation
24.    Assemblée générale ordinaire de Néomansio Intercommunale du 16.12.2020 - Approbation
25.    Assemblée générale ordinaire de IMIO du 09.12.2020 - Approbation
26.    Assemblée générale ordinaire de RESA du 16.12.2020 - Approbation
27.    Assemblée générale ordinaire de l'AIDE Intercommunale SCRL du 17.12.2020 - Approbation
28.    Fabrique d’Eglise Vierge des Pauvres - Modification Budgétaire 2020 N°1 - Approbation
29.    Fabrique d’Eglise Sainte-Anne de Lincé - Modification budgétaire 2020 N°1 - Approbation
30.    Changement de dénomination de rue - Rue de Wachiboux - Approbation
31.    Enseignement communal - Bulletins scolaires - Dérogation exceptionnelle et temporaire - Ratification

Séance à huis clos

32.    Enseignement communal - Personnel organique subventionné - Intérimaires - Ratification
33.    Personnel communal - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Approbation
34.    Enseignement communal - Mise en disponibilité d'une maîtresse spéciale de religion islamique pour perte partielle de
         charge - Approbation
35.    Enseignement communal - Mise en disponibilité d'une maîtresse spéciale de religion catholique pour perte partielle de
         charge - Approbation
36.    Enseignement communal - Directrice d'école sans classe - Ecole fondamentale de Louveigné - Désignation en stage

Par le Collège,

La Secrétaire (s) A-F. Delville
Le Président (s) Luc Delvaux


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