Urbanisme
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Rue du Centre 14140 SprimontLundi08:3012:00L'après-midi uniquement sur rendez-vousMardiLe service travaille à bureau fermé. Les lignes téléphoniques du service sont déviées vers l’accueil le mardiMercredi08:3012:00L'après-midi uniquement sur rendez-vousJeudiLe service travaille à bureau fermé. Les lignes téléphoniques du service sont déviées vers l’accueil le jeudiVendredi08:3012:00L'après-midi uniquement sur rendez-vous
Les demandes de permis d'urbanisme peuvent néanmoins être déposées à l'accueil durant les heures d'ouvertures.
Missions
- Permis d'urbanisme
- Permis d'urbanisation
- Certificats d'urbanisme n°1 (renseignements urbanistiques) et 2
- Consultation documents
- Plans de secteur
- Consultation de plans cadastraux
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Architecte / Gestion des dossiers (Administration communale / Urbanisme)
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Architecte / Gestion des dossiers (Administration communale / Urbanisme)
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Attribution des numéros de police / Cession d’emprise (décret voirie) / Baux à ferme / Renseignements urbanistiques à destination des notaires (Administration communale / Urbanisme)
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Renseignements urbanistiques à destination des notaires / Gestion administrative des contrôles d'implantation avant chantier / Attestation sécurité-incendie (hébergements touristiques, maisons de repos…) / Obtention de copie de documents administratifs délivrés après 1977 (permis, plans...) (Administration communale / Urbanisme)