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Ordre du jour du prochain Conseil communal

Le prochain Conseil Communal se déroulera le 14 octobre 2021 à 19h30 au Centre d'Interprétation de la Pierre.

Le prochain Conseil Communal se déroulera le 14 octobre 2021 à 19h30 au Centre d'Interprétation de la Pierre. Afin de répondre aux exigences de la situation sanitaire, la salle sera aménagée de sorte que la distanciation sociale soit respectée tant pour les conseillers que pour le public visiteur. Le port du masque sera obligatoire tant pour les mandataires que pour le public. Du gel hydroalcoolique et des masques seront mis à disposition des personnes n’en disposant pas.

Points à l'ordre du jour du Conseil communal du 14 octobre 2021

 

séance publique conjointe avec le CPAS

1.

Modification du lieu de la réunion conjointe du conseil communal et du conseil de l'action sociale - Ratification

2.

Rapport annuel sur les synergies entre la Commune et le CPAS

 

séance publique

1.

Modification du lieu de la réunion du conseil communal - Ratification

2.

Procès-verbal de la séance antérieure - Approbation

3.

Rapport annuel sur les synergies entre la Commune et le CPAS - Adoption

4.

Modification budgétaire n°2 des services généraux - Exercice 2021 - Approbation

5.

Subsides 2021 - Phase III - Approbation

6.

Dotations 2021 à la Zone de Police SECOVA - Approbation

7.

Redevance incendie 2015 - Décision

8.

N°040/372-01 - Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques - Exercice 2022 - Approbation

9.

N°040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier – Exercice 2022 – Approbation

10.

NORIA - Rapport d'activités 2020, mouvements financiers 2020 et prévisions budgétaires 2022 - Information

11.

Association de projet "Promotion sociale Ourthe-Vesdre-Amblève" - Rapport d'activités 2020-2021 et comptes annuels 2020 - Approbation

12.

Représentation de la Commune - Commissions - Approbation

13.

Représentation de la Commune - Associations et sociétés diverses - Approbation

14.

Renouvellement du Gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'Electricité pour notre commune - Approbation

15.

Renouvellement du Gestionnaire de réseau de distribution (GRD) de gaz pour notre commune - Approbation

16.

Renouvelement de l'adhésion de la commune de Sprimont à la structure proposée par la Province de Liège dans le cadre de l’appel POLLEC 2020 - Approbation

17.

Plan d'investissement Wallonie Cyclable (PIWACY) - Approbation

18.

Appartement rue du Centre 49 - Contrat de bail - Approbation

19.

Acquisition d'une parcelle à Adzeux, Allée des Biches - Approbation

20.

Demande de M. et Mme François-Lacroix et de M. Martin – Vente de gré à gré d'une partie de terrain communal à Fraiture – Approbation

21.

Demande de M et Mme SCHYNS-LONGUEVILLE – Déclassement du Sentier Vicinal n°235 à Hautgné - Approbation

22.

Demande de M. HONHON - Modification rue des Comines (CV n°142) - Approbation

23.

Demande de M. et Mme REPACI-PIETTE - Modification de voirie, rue de Stinval (CV n°18) - Approbation

24.

Demande de MAISONS BAIJOT représentée par M. BAIJOT - Modification de voirie, rue d'Adzeux (chemins vicinaux n°73 et n°74) - Approbation

25.

Fabrique d’Eglise Sainte-Anne de Lincé - Modification budgétaire 2021 N°1 - Approbation

26.

Fabrique d’Eglise Saint-Pierre de Florzé - Modification budgétaire 2021 N°2 - Approbation

27.

Marchés publics - Inondations intervenues les 14, 15 et 16 juillet sur la province de Liège - Dépenses réclamées par des circonstances impérieuses et imprévues - Décisions du collège communal du XX - Ratifications

28.

Marché de Travaux - Ecole du Hornay : Réparation des enduits sur isolant - Approbation

29.

Enseignement communal - Prise en charge de 7 périodes d'instituteur(trice) primaire et du traitement de l'agent y afférent - Approbation

séance à huis clos

30.

Enseignement communal - Personnel organique subventionné - Intérimaires - Ratification

31.

Enseignement communal - Personnel contractuel - Ratifications

32.

Enseignement communal - Personnel - Interruption complète de carrière - Avis

33.

Enseignement communal - Personnel - Maîtresse de seconde langue (néerlandais) - Fin de disponibilité pour perte partielle de charge - Approbation

34.

Enseignement communal - Personnel - Congé pour prestations réduites accordé à des fins thérapeutiques - Ratification

35.

Enseignement communal - Personnel - Congé pour prestations réduites accordé à des fins thérapeutiques - Ratification

36.

Enseignement communal - Personnel - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement - Ratification

37.

Personnel définitif - Evolution de carrière - Prise d'acte

38.

Personnel communal - Désignation d'un Chef de bureau à titre définitif, à temps plein, après stage - Décision

 

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