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Ordre du jour du prochain Conseil communal

Le prochain Conseil Communal se déroulera le 29 juillet 2021 à 20h00 à la salle Devahive, rue d’Esneux à Dolembreux.

Le prochain Conseil Communal se déroulera le 29 juillet 2021 à 20h00 à la salle Devahive, rue d’Esneux à Dolembreux. Afin de répondre aux exigences de la situation sanitaire, la salle sera aménagée de sorte que la distanciation sociale soit respectée tant pour les conseillers que pour le public visiteur. Le port du masque sera obligatoire tant pour les mandataires que pour le public. Du gel hydroalcoolique et des masques seront mis à disposition des personnes n’en disposant pas.

Points à l'ordre du jour du Conseil communal du 29 juillet 2021

 

séance publique

 

1. Modification du lieu de la réunion du conseil communal - Ratification

2. Procès-verbal de la séance antérieure - Approbation

3. Emprunt de la RCA 2021 - Octroi d'une garantie par la Commune - Approbation

4. Mandat de gestion, règlementation pour les logements rue du Pérréon 85 - Approbation

5. Mandat de gestion, règlementation pour les logements rue des Fosses 12 - Approbation

6. Ordonnance de police - Annulation de la fête au village de Louveigné - Communication

7. FE 427 Fabrique d’Eglise Saint Nom de Jésus de Chanxhe - Budget 2022 - Approbation

8. FE 434 Fabrique d’Eglise Saint Martin de Sprimont - Budget 2022 - Approbation

9. FE 432 Fabrique d’Eglise Sainte-Anne de Lincé - Budget 2022 - Approbation

10. FE 433 Fabrique d’Eglise Saint-Remacle de Louveigné - Budget 2022 - Approbation

11. FE 433 Fabrique d’Eglise Saint-Remacle de Louveigné - Modification Budgétaire 2021 N°1 - Approbation

12. FE 428 Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Dolembreux - Budget 2022 - Approbation

13. FE 429 Fabrique d’Eglise Saint-Pierre de Florzé-Rouvreux - Budget 2022 - Approbation

14. FE 425 Fabrique d’Eglise Saint-Léonard de Banneux - Budget 2022 - Approbation

15. FE 426 Fabrique d’Eglise La Vierge des Pauvres de Banneux - Modification Budgétaire 2021 N°1 - Approbation

16. FE 426 Fabrique d’Eglise La Vierge des Pauvres de Banneux - Budget 2022 - Approbation

17. Assemblée générale extraordinaire de IMIO du 28.09.2021 - Approbation

18. Association de projet "Promotion sociale Ourthe-Vesdre-Amblève" - Rapport d'activités 2020-2021 et comptes annuels 2020 - Approbation

19. Règlement communal portant sanctions administratives des incivilités, des infractions mixtes, des infractions relatives à l'arrêt et au stationnement et des infractions aux dispositions concernant le signal C3 - Approbation

20. Adhésion à une centrale d'achats de l'Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle - Mise à disposition d'une solution de gestion des ressources humaines, de la paie, des services de secrétariat social et du pointage - Approbation

21. Marché de Fournitures - Achat de deux véhicules neufs pour le service travaux - Approbation

22. Marché de Travaux - Ecole de Dolembreux : Ventilation des classes du 1er étage - Approbation

23. Marché de Travaux - Rénovation de la toiture existante de l’école de Florzé - Approbation

24. Vente à Monsieur Jean-Yves DOHOGNE d'une parcelle de terrain communal jouxtant sa propriété - Approbation

25. Demande de la s.r.l. Atlas Invesco - Cession de voirie (clos en Bonnier) et ses équipements - Approbation

26. Enseignement communal - Cours de langue en 3ème et 4ème années primaires - Prise en charge de périodes de langue et du traitement de l'agent y afférent - Approbation

27. Enseignement communal - Cours de langue en 5ème et 6ème années primaires - Prise en charge de périodes de langue et du traitement de l'agent y afférent - Approbation

28. Enseignement communal - Prise en charge de 10 périodes d'éducation physique et du traitement de l'agent y afférent - Approbation

29. Enseignement communal - Prise en charge de 5 périodes d'éducation à la philosophie et à la citoyenneté et du traitement de l'agent y afférent - Approbation

30. Enseignement communal - Prise en charge de 24 périodes d'instituteur(trice) primaire et du traitement de l'agent y afférent - Approbation

31. Enseignement communal - Prise en charge de 3 périodes d'instituteur(trice) primaire et du traitement de l'agent y afférent - Approbation

 

séance à huis clos

 

32. Enseignement communal - Personnel organique subventionné - Intérimaires - Ratification

33. Enseignement communal - Personnel - Interruption partielle de carrière - Visa

34. Enseignement Communal - Personnel - Interruption partielle de la carrière - Visa

35. Enseignement communal - Désignation d'une directrice sans classe, à titre définitif, après stage - Ecole de Louveigné - Approbation et prise d'acte

36. Enseignement communal - Personnel - Mise en disponibilité précédant la pension de retraite - Visa

37. Enseignement communal - Personnel - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement - Ratification

38. Personnel communal – Démission en vue d’obtenir une pension de retraite - Approbation

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