Ordre du jour du prochain Conseil communal

Le prochain Conseil Communal se déroulera le 15 octobre 2026 à 20h00 à la salle du Conseil communal (2e étage) de l’administration communale, 1 rue du Centre à 4140 Sprimont.

Séance publique

1.       Procès-verbal de la séance antérieure - Approbation

2.       N°040/364-09 -Taxe sur les carrières - Approbation

3.       N°040/367-11 - Taxe sur l'absence d'emplacements de parcage - Approbation

4.       N°040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier – Exercice 2027 – Approbation

5.       N°040/372-01 - Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques - Exercice 2027 - Approbation

6.       FE 034 - Fabrique d’Eglise Saint-Joseph de Deigné (Aywaille) - Modification budgétaire 2026 N°1 - Prise d'acte

7.       NORIA - Rapport d'activités 2025, mouvements financiers 2025 et prévisions budgétaires 2027 - Information

8.       Représentation de la Commune - Intercommunales - Approbation

9.       Comité de consultation du bassin versant de la Warche et de l’Amblève - Désignation des représentants de la commune de Sprimont

10.     Règlement communal portant sanctions administratives des incivilités, des infractions mixtes, des infractions relatives à l'arrêt et au stationnement et des infractions aux dispositions concernant les signaux C3, F103 et F111 - Approbation

11.     Règlement communal en matière de délinquance environnementale - Approbation

12.     Règlement communal sur la conservation de la Nature - Approbation

13.     Marché conjoint de Services - Emprunts pour le financement des dépenses extraordinaires - Approbation

14.     Marché conjoint de Fournitures - Acquisition de matériaux à base de bois - 2027 - Approbation

15.     Marché de Fournitures - Acquisition de béton - 2027 - Approbation

16.     Questions orales d'actualité

séance à huis clos

17.     Enseignement communal - Personnel organique subventionné - Intérimaires - Ratification

18.     Enseignement communal - Personnel - Démission en vue d'obtenir la pension de retraite - Prise d'acte

19.     Enseignement communal - Directeur d'école sans classe en stage - Ecole fondamentale de Lincé (implantations de Lincé et Hornay) - Désignation

20.     Personnel communal – Démission en vue d’obtenir une pension de retraite - Approbation

21.     Personnel communal - Délégation en matière d'engagement et de licenciement - Information