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Ordre du jour du prochain Conseil communal

Le prochain Conseil Communal se déroulera le 21 juin 2022 à 20h00 à la salle du Conseil de l'Administration communale.

Points à l'ordre du jour du Conseil communal

 

SÉANCE PUBLIQUE
1. Procès-verbal de la séance antérieure - Approbation
2. Modification budgétaire n°2 du CPAS - Exercice 2022 - Approbation
3. Dotations 2022 à la Zone de Police SECOVA - Approbation
4. Rapport de rémunération 2022 - Exercice 2021 - Adoption
5. RCA - Rapport d'activités 2021- Information
6. Contrat de rivière Ourthe - Programme d'actions 2023-2025 - Approbation
7. Contrat de rivière Amblève/Rour - Programme d'actions 2023-2025 - Approbation
8. Contrat de rivière Vesdre - Programme d'actions 2023-2025 - Approbation
9. Société coopérative intercommunale ECETIA - Prise de participation du CPAS - Approbation
10. Désignation de nouveaux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation
11. Règlement de Police - Liste des "rues réservées au jeu" pour l'été 2022 - Approbation
12. Assemblée générale ordinaire de la SPI du 28.06.2022 - Approbation
13. Assemblée générale ordinaire d'ENODIA scirl du 29.06.2022 - Approbation
14. Acquisition d'un appartement en vue de le mettre à disposition de citoyens sinistrés lors des inondations de juillet 2021 -  Approbation
15. Enseignement communal - Personnel - Règlement de travail - Approbation
16. Enseignement communal - Organisation de l'enseignement primaire au 01.09.2022 - Approbation

SÉANCE À HUIS CLOS
17. Autorisation d'ester en justice et désignation d'un avocat - Approbation
18. Enseignement communal - Personnel organique subventionné - Intérimaires - Ratification
19. Enseignement communal - Personnel - Congé pour prestations réduites - Décision
20. Enseignement communal - Personnel - Disponibilité pour convenance personnelle - Décision
21. Enseignement Communal - Personnel - Interruption partielle de la carrière - Visa
22. Enseignement communal - Personnel - Congé pré-DPPR - Visa
23. Personnel communal – Démission en vue d’obtenir une pension de retraite - Approbation

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