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Ordre du jour du prochain Conseil communal

Le prochain Conseil Communal se déroulera le 17 janvier 2022 à 20h00 à la salle Devahive à Dolembreux.

Le prochain Conseil Communal se déroulera le 17 janvier 2022 à 20h00 à la salle Devahive à Dolembreux. Afin de répondre aux exigences de la situation sanitaire, la salle sera aménagée de sorte que la distanciation sociale soit respectée tant pour les conseillers que pour le public visiteur. Le port du masque sera obligatoire tant pour les mandataires que pour le public. Du gel hydroalcoolique et des masques seront mis à disposition des personnes n’en disposant pas.

Points à l'ordre du jour du Conseil communal du 17 janvier 2022

séance publique

1.

Modification du lieu de la réunion du conseil communal - Ratification

2.

Procès-verbal de la séance antérieure - Approbation

3.

Budget du CPAS - Exercice 2022 - Approbation

4.

Convention de partenariat entre le Foyer culturel de Sprimont et la commune de Sprimont dans le cadre du projet "Ciné-Aînés" - Approbation

5.

Processus de renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz de la commune de Sprimont - Validation de l'unique candidature reçue - Décision

6.

Processus de renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution d'électricité de la commune de Sprimont - Validation de l'unique candidature reçue - Décision

7.

Mise en location d'un terrain communal sis entre les rues de Fraiture et A Vi Tiyou à Fraiture

séance à huis clos

8.

Enseignement communal - Personnel organique subventionné - Intérimaires - Ratification

9.

Enseignement Communal - Personnel - Congé pour interruption de la carrière dans le cadre du congé parental - Avis

10.

Enseignement communal - Personnel - Mise en disponibilité pour maladie - Approbation

11.

Enseignement communal - Personnel - Démission en vue d'obtenir la pension de retraite - Prise d'acte

12.

Enseignement communal - Personnel - Démission en vue d'obtenir la pension de retraite - Prise d'acte

13.

Personnel définitif - Evolution de carrière - Prise d'acte

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