Ordre du jour du prochain Conseil communal
séance publique
1. |
Procès-verbal de la séance antérieure - Approbation |
2. |
Plan de Cohésion Sociale - Rapports financier 2023 - Approbation |
3. |
Commission locale pour l’énergie - Rapport annuel 2023 - Information |
4. |
Opération de Développement Rural - Rapport annuel 2023 - Approbation |
5. |
FE 426 - Fabrique d’Eglise La Vierge des Pauvres de Banneux - Compte 2023 - Prorogation du délai de tutelle |
6. |
FE 425 - Fabrique d’Eglise Saint-Léonard de Banneux - Compte 2023 - Approbation |
7. |
Fabrique d’Eglise Saint-Joseph à Deigné (Aywaille) - Compte 2023 - Avis |
8. |
Assemblée générale Extraordinaire de RESA du 27 mars 2024 - Approbation |
9. |
Assemblée générale Extraordinaire d'ENODIA du 27 mars 2024 - Approbation |
10. |
Règlement général de police relatif à l'établissement des camps sur la territoire de la Commune - Approbation |
11. |
Location de droit de chasse en forêt communale – Mise en adjudication du lot de Banneux Ouest - Cahier spécial des charges – Approbation |
12. |
Octroi d'un droit d'emphytéose à l'ASBL Maison des Jeunes de Banneux, sur l'immeuble sis rue de Banneux, n°10 - Approbation |
13. |
Contrat de bail relatif à l'espace de bureaux sis rue du Centre n°36 - Approbation |
14. |
Adhésion au marché du Service Public Fédéral Intérieur - Marché public relatif à la mise en place d'un accord-cadre concernant des fournitures et des services utilisés lors des élections dans les bureaux de vote et de dépouillement et dans les bureaux électoraux principaux - Approbation |
15. |
Marché conjoint de Fournitures - Acquisition de matériaux de toitures - Approbation |
16. |
Marché conjoint de Fournitures - Accord-cadre pour la fourniture de matériaux de construction - Approbation |
17. |
Marché conjoint de Fournitures - Acquisition de PVC et matériaux plastiques divers - Approbation |
18. |
Marché de Fournitures - Remplacement du matériel biométrique du service Population/Etat civil - Approbation |
19. |
Marché de Fournitures - Acquisition d'un chargeur télescopique débroussailleur - Approbation |
20. |
Marché de Fournitures - Acquisition de revêtements pour voiries (froid et chaud) - Approbation |
21. |
Marché de Fournitures - Acquisition d'empierrements de carrière - Approbation |
22. |
Marché de Travaux - Raclage et asphaltage de la rue de la Gendarmerie et rue d'Andoumont - Approbation |
23. |
Personnel communal - Rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au 31.12.2023 - Information |
séance à huis clos
24. |
Enseignement communal - Personnel organique subventionné - Intérimaires - Ratification |
25. |
Enseignement communal - Personnel - Demande d'autorisation de travailler au-delà de l'âge limite légal de mise à la retraite - Décision |
26. |
Enseignement communal - Personnel - Démission en vue d'obtenir la pension de retraite - Prise d'acte |
27. |
Personnel communal – Démission en vue d’obtenir une pension de retraite - Approbation |
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