Outils personnels

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Vie politique / Conseil communal / Ordre du jour

Ordre du jour du prochain Conseil communal

Le prochain Conseil Communal se déroulera le 25 mars 2024 à 20h00 à la salle du Conseil de l'Administration communale.

séance publique

1.

Procès-verbal de la séance antérieure - Approbation

2.

Plan de Cohésion Sociale - Rapports financier 2023 - Approbation

3.

Commission locale pour l’énergie - Rapport annuel 2023 - Information

4.

Opération de Développement Rural - Rapport annuel 2023 - Approbation

5.

FE 426 - Fabrique d’Eglise La Vierge des Pauvres de Banneux - Compte 2023 - Prorogation du délai de tutelle

6.

FE 425 - Fabrique d’Eglise Saint-Léonard de Banneux - Compte 2023 - Approbation

7.

Fabrique d’Eglise Saint-Joseph à Deigné (Aywaille) - Compte 2023 - Avis

8.

Assemblée générale Extraordinaire de RESA du 27 mars 2024 - Approbation

9.

Assemblée générale Extraordinaire d'ENODIA du 27 mars 2024 - Approbation

10.

Règlement général de police relatif à l'établissement des camps sur la territoire de la Commune - Approbation

11.

Location de droit de chasse en forêt communale – Mise en adjudication du lot de Banneux Ouest - Cahier spécial des charges – Approbation

12.

Octroi d'un droit d'emphytéose à l'ASBL Maison des Jeunes de Banneux, sur l'immeuble sis rue de Banneux, n°10 - Approbation

13.

Contrat de bail relatif à l'espace de bureaux sis rue du Centre n°36 - Approbation

14.

Adhésion au marché du Service Public Fédéral Intérieur - Marché public relatif à la mise en place d'un accord-cadre concernant des fournitures et des services utilisés lors des élections dans les bureaux de vote et de dépouillement et dans les bureaux électoraux principaux - Approbation

15.

Marché conjoint de Fournitures - Acquisition de matériaux de toitures - Approbation

16.

Marché conjoint de Fournitures - Accord-cadre pour la fourniture de matériaux de construction - Approbation

17.

Marché conjoint de Fournitures - Acquisition de PVC et matériaux plastiques divers - Approbation

18.

Marché de Fournitures - Remplacement du matériel biométrique du service Population/Etat civil - Approbation

19.

Marché de Fournitures - Acquisition d'un chargeur télescopique débroussailleur - Approbation

20.

Marché de Fournitures - Acquisition de revêtements pour voiries (froid et chaud) - Approbation

21.

Marché de Fournitures - Acquisition d'empierrements de carrière - Approbation

22.

Marché de Travaux - Raclage et asphaltage de la rue de la Gendarmerie et rue d'Andoumont - Approbation

23.

Personnel communal - Rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au 31.12.2023 - Information

séance à huis clos

24.

Enseignement communal - Personnel organique subventionné - Intérimaires - Ratification

25.

Enseignement communal - Personnel - Demande d'autorisation de travailler au-delà de l'âge limite légal de mise à la retraite - Décision

26.

Enseignement communal - Personnel - Démission en vue d'obtenir la pension de retraite - Prise d'acte

27.

Personnel communal – Démission en vue d’obtenir une pension de retraite - Approbation

Actions sur le document