Ordre du jour du prochain Conseil communal

Le prochain Conseil Communal se déroulera le 16 novemobre 2026 à 20h00 à la salle du Conseil communal (2e étage) de l’administration communale, 1 rue du Centre à 4140 Sprimont.

Séance publique

1.       Procès-verbal de la séance antérieure - Approbation

2.       Zone de Police SECOVA - Rapport annuel 2026 - Information

3.       Zone de Police SECOVA - Budget 2027 - Mandat à M. le Bourgmestre pour le vote au Collège de Police - Approbation

4.       Utilisation de caméras sur le territoire communal - Renouvellement de l'avis du 27 janvier 2020 - Approbation

5.       Modification budgétaire n°2 du CPAS - Exercice 2026 - Approbation

6.       Coût-vérité de la gestion des déchets ménagers – Budget 2027 – Approbation

7.       N°040/363-03 - Taxe sur la gestion des déchets des ménages - Exercice 2027 - Approbation

8.       Subside ASBL Les Marmots - 2026 - Approbation

9.       Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale IMIO du 8 décembre 2026 - Approbation

10.     Assemblée générale stratégique de l'intercommunale AIDE du 15 décembre 2026 - Approbation

11.     Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale INTRADEL du 15 décembre 2026 - Approbation

12.     Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale ECETIA du 15 décembre 2026 - Approbation

13.     Assemblée générale ordinaire stratégique de l'intercommunale NEOMANSIO du 17 décembre 2026 - Approbation

14.     Marché de Fournitures - Marché conjoint pour la fourniture de matériel informatique 2027-2030 - Approbation

15.     Convention de partenariat dans le cadre du projet CABRI - Approbation

16.     Demande de LES CROISETTES S.A. - Urbanisation d'un ensemble de parcelles pour la construction de maximum 30 logements - Création de voiries communales - Approbation

17      Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification - Approbation

Séance à huis clos

18.     Enseignement communal - Personnel organique subventionné - Intérimaires - Ratification

19.     Enseignement communal - Mise en disponibilité d'une maîtresse spéciale de morale pour perte partielle de charge (1/24) - Approbation

20.     Personnel communal - Délégation en matière d'engagement et de licenciement - Information

21.     Personnel définitif - Décision du CEMAT - Inaptitude pour une durée indéterminée - Cessation des fonctions - Approbation

22.     Personnel communal - Désignation d'un Directeur général à titre définitif - Approbation

Séance publique

23.       Personnel communal - Directeur général - Prestation de serment